Conditions de ventes et
licence utilisateur

Paiement

Nous acceptons les méthodes de paiement suivantes:

Cartes de crédit: VISA et MasterCard.

Commandes de sociétés pour les clients agréés (paiement à 30 jours net).

Chèques payables en France.

Nous recommendons vivement de télécharger et d'essayer le produit avant de procéder à un achat. Nous fournissons une aide technique gratuite pour l'installation du logiciel même pendant la période d'essai. En conséquence nous n'acceptons aucun retour et ne remboursons aucun achat concernant ces produits.

Licence d'utilisation

Voici quelques extraits de la licence d'utilisation. Le texte complet est fourni avec le logiciel. En installant le logiciel, vous acceptez, comme utilisateur, de vous conformer aux limites des droits d'utilisation définis par cette licence.

PROSUM, en échange du paiement de la licence du produit, concède à l'utilisateur le droit non transmissible et non exclusif d'installer le logiciel.

Condition d'utilisation: L'installation du logiciel doit être limitée à un seul ordinateur. Le nombre de postes clients pouvant se connecter à Internet grace au logiciel n'est pas limité.

Le logiciel appartient à PROSUM. Il est protégé les lois et les traités internationaux en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres lois et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle. Le logiciel n'est pas vendu mais concédé sous licence.